CM 05/12/15 annonce

Conseil municipal

samedi 5 décembre 2015

à 10h00 en mairie

Convoc 5 decembre 2015convocation 5 décembre 2015

 

Vous en trouverez le rapport ci-dessous :

Rapport conseil municipal du xx decembre 2015rapport pour le conseil municipal du 5 décembre 2015

 

Annexes

 

divers :

Annexe n 1 tarifs communaux 2016 cmannexe n°1 : tarifs communaux 2016

Annexe n 4 convention de mise a disposition de materiel pedagogique rasedannexe n°4 : convention de mise à disposition de matériel pédagogique (RASED)

Annexe n 6 plan achat parcelle zx 338annexe n°6 : plan achat parcelle ZX 338

Annexe n 7 plan vente parcelle ac 16annexe n°7 : plan vente parcelle AC 16

Annexe n 8 plan vente parcelle ze 50 et zi 159annexe n°8 : plan vente parcelle ZE 50 et ZI 159

 

emprunt toxique (il est comme le furet du bois joli : il court, il court...) :

Annexe n 2 proposition refinancement sfil du 12112015annexe n°2 : proposition de refinancement SFIL du 12/11/2015

Annexe n 2 bis projet de protocole sfilannexe n°2bis : projet de protocole SFIL

 

Annexe n 3 convention avec etat pour le fonds de soutienannexe n°3 : convention avec l'état pour le fond de soutien

 

conservatoire :

Annexe n xx projet d etablissement conservatoire 2016 2021annexe n°xx : projet d'établissement du conservatoire (2016-2021)

Annexe n 5 avenant convention 2015 yavannexe n°5 : avenant à la convention 2015 YAV

 

intercommunalité - qui aura duré ce que durent les roses mais qui aura coûté bonbon (quand on pense qu'il aura fallu 10 années de luttes constantes au maire pour se façonner une interco à sa main et que d'un trait de plume le préfet efface tout !) -

Annexe n 9 schema cooperation intercommunaannexe n°9 : schéma coopération intercommunale

 

Villeneuve-sur-Yonne conseil municipal

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